Les comptes rendus du conseil municipal
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Les comptes rendus du conseil municipal
Le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune. Il se compose du maire, d’un ou plusieurs adjoints et des conseillers municipaux.
Le conseil municipal se réunit au minimum une fois par trimestre.
L’organisation des Conseils Municipaux a été arrêtée et délibérée lors de la séance du Conseil municipal du 16 Novembre 2020 et modifiée en séance du Conseil Municipal du 20 Décembre 2022 pour intégrer les modifications apportés par la réforme des actes administratifs.
Consulter le Règlement Intérieur du Conseil Municipal V01.
Documents de séance - Conseils Municipaux 2024:
Conseil municipal du 19 novembre 2024
Conseil municipal du 01 octobre 2024
- Convocation Conseil Municipal du 01 10 2024
- Tableau des délibérations
- 01 - Protection sociale complémentaire prévoyance
- 02 - Convention de partage de taxe communale sur le foncier bati TFB sur les ZAE 2023-2026
- 03 - Approbation du rapport de la CLECT dédiée au transfert de l’école de musique de La Verpillière
- 04 - Approbation du schéma de mutualisation 2024-2027
- 05 - Définition des règles et des durées d’amortissement
- 06 - Remboursement des frais de transport, repas et hébergement des agents
- 07 - Conseil des sages – Modification de la charte et du règlement intérieur afférents
Conseil municipal du 11 juin 2024
- Convocation Conseil Municipal du 11 juin 2024
- Ordre du jour complémentaire
- Tableau des délibérations
- 01 - Tarifs cantine garderie 2024 2025
- 02 - Règlement fonctionnement cantine garderie 2024 2025
- 03 - Règlement fonctionnement transports scolaire-2024 2025
- 04 - Tableau effectifs emplois permanent
- 05 - Personnel deliberation autorisant collectivite a faire appel au service emploi
- 06 - Personnel Protection sociale complementaire prevoyance
- 07 - Choix prestataire téléphonie
- 08 - Prestation services mutualisés protection données
- 09 - Desherbage livres bibliotheque communale
- 10 - Adhésion groupement achat électricité TE 38
- Procès verbal du conseil municipal
Conseil municipal du 19 mars 2024
- Convocation Conseil Municipal du 19 mars 2024
- Tableau des délibérations
- 01 - Finances Budget communal - compte de gestion
- 02 - Finances Budget communal - compte administratif 2023
- 03 - Finances Budget communal - affectation des résultats 2023
- 04 - Finances Budget communal - Vote des taux 2024
- 05 - Finances Budget communal - Budget Primitif2024
- 06 - Finances Application de la fongibilité des crédits – M57
- 07 - Gestion en flux réservations logements sociaux
- 08 - Finances de subvention FIPD Vidéoprotection
- Procès verbal du conseil municipal
Conseil municipal du 16 janvier 2024
- Convocation Conseil Municipal du 16 janvier 2024
- Tableau des délibérations
- 01 - Finances Décision modificative
- 02 - Personnel définition montants primes médailles travail
- 03 - Enfouissement BT/TEL Clos Chamond
- 04 - Installation panneaux photovoltaïques
- 05 - Réalisation parking provisoire évolutif
- 06 - Réhabilitation Vieux Pressoir demande de subventions
- 07 - Transmission électronique des documents de commande publique
- Procès verbal du conseil municipal
Documents de séance - Conseils Municipaux 2023:
Conseil municipal du 12 décembre 2023
- Convocation Conseil Municipal du 12 12 2023
- Tableau des délibérations
- 20231212– 01 Patrimoine - Occupation du terrain de football communal par une association - renouvellement
- 20231212_02 Délégations consenties au maire
- 20231212– 03 Travaux - projet rehabilitation Vieux pressoir - choix des entreprise par lot
- 20231212– 04 Finances - Ouverture par anticipation des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif
- 20231212– 05 Finances - Projet de réhabiltiation du Vieux Pressoir - demande de subventions -actualisation
- PV CM du 12122023 mis en ligne 18012024
Conseil municipal du 07 novembre 2023
- Convocation CM du 07.11.2023
- Tableau des délibération du 07112023 mis en ligne le 17112023
- 2023110701 Procédure de gestion des demandes de logement social et information des demandeurs
- 2023110702 frais de main levée concernant l'acquisition de la parcelle C660 d'une contenance de 28m² chemin de Paleysin
- 2023110703 Cimetière procédure de régularisation avant reprise des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun
- 2023110704 Désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et détermination de la rémunération des agents recenseurs
- 2023110705 Approbation Tarifs cantine garderie 20232024
- 2023110706 Frais de représentation de monsieur le maire
- 2023110707 Décision Modificative Urssaf
- 2023110708 Décision Modificative Police municipale
- 2023110709 Décision Modificative Charges de personnel
- 2023110710 Fonds de concours spécial petites communes
- 2023110711 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
- 2023110712 Fixation de la durée d'amortissement des subventions d'équipements versées par la commune
- PV CM071112023 mis en ligne 08012024 ( modifications apportées en séance du CM du 12122023 mentionnées en rouge et/ou barrées)
Conseil municipal du 09 juin 2023
- Convocation CM090623
- tableau des délibérations du 90623 mis en ligne le 200623
- 202300609– 01 élections sénatoriales - désignation des délégués et suppléants du conseil municipal
- D202300609– 02 Finances CAPI convention gestion prestation de service centre technique
- D202300609– 03 Réseaux - Travaux TE38 - enfouissement BT et Tel Chemin Latéral
- D202300609– 04 Réseaux - Travaux TE38 - enfouissement BT et Tel Clos Chamond
- D202300609– 05 Patrimoine - Bail local artisanal communal route de courtil Jacquet
- D202300609– 06 Ressources Humaines - Instauration du compte épargne temps
- D202300609– 07 Affaires Scolaires - règlement cantine périscolaire 2022 2023 approbation
- PV Conseil municipal du 9 juin 2023 mis en ligne le 171123
Conseil municipal du 04 mars 2023
- Convocation CM040423
- Tableau des délibération du CM du 040423 mis en ligne le 11 avril 2023
- 20230404-01 Convention SNE
- 20230404–02 Cimetière prorogation délai pour procédure de régularisation des sépultures sans concession sur terrain commun
- 20230404–03 Mise en place PPMS alarme anti intrusion -dde de subvention actualisation
- 20230404–04 Modification du nuancier facade et toiture
- 20230404–05 Contrat entretien chauffage
- 20230404–06 Projet Vieux Pressoir - choix architecte suivi chantier
- 20230404–07 Projet Vieux Pressoir - choix bureau etudes structure
- 20230404–08 Projet Vieux Pressoir - choix bureau etudes fluides
- 20230404–09 Projet Vieux Pressoir - approbation du projet
- 20230404–09 Projet Vieux Pressoir - approbation du projet
- 20230404–10 Projet Vieux Pressoir - demande de subventions
- 20230404–11 Projet Vieux Pressoir - demande d'aide financière TE38 iserenov
- 20230404–12 Budget communal - Compte de Gestion 2022
- 20230404–13 Budget communal - Compte Administratif2022
- 20230404–14 Budget communal - Affectation des résultats
- 20230404–15 Budget communal - Vote des Taux 2023
- 20230404–16 Budget communal - Budget Primitif 202
- 20230404–17 Cimetière prorogation délai pour procédure de régularisation des concessions échue
- PV du CM du 040423 mis en ligne le 220623
Conseil municipal du 31 janvier 2023
- Convocation CM310123
- Tableau délibérations du CM du 310123 mis en ligne le 020223
- D230131_01 Modification du nombre d'adjoints
- D230131_02 Mise à jour Tableau du conseil municipal
- D230131_03 Indemnités de fonction des élus
- D230131_04 Ouverture crédits investissement
- D230131_05 Travaux TE38 Enfouissement BT/TEL Chemin Latéral
- D230131_06 Travaux TE38 Enfouissement BT/TEL Clos Chamond
- D230131_08 Protocole Participation citoyenne
- PV du CM du 310123 mis en ligne le 11 avril 2023
Documents de séance - Conseils Municipaux 2022:
Conseil municipal du 20 décembre 2022
- Convocation CM 201222
- Tableau des délibérations du CM du 201222 / Affichée le 21/12/2022
- 542022 Ressources Humaines - Instauration d'un CET
- 552022 affaires sociales - CAPI- approbation de la convention territoriale globale (CTG) avec la CAF de l'Isère 20222025
- 562022 Decision Modificative n°5
- 572022 Convention relative au versement d'un fonds par la commune de Maubec pour les travaux chemin de Paternos
- 582022 Fonds de concours spécial petites communes
- 602022 Prestation viabilité hivernale CAPI ZAE
- 612022 Participation aux frais centre medico scolaire
- 622022 RPQS Eau et Assainissement
- 632022 Réglement intérieur du CM V01
- 642022 EPAGE convention gestion vegetalisation berges cours d'eau
- 652022 Mise en place videoprotection
- 662022 Mise en place systeme PPMS école dde de subvention
- 672022 Projet Vieux Pressoir Choix d un économiste
- PV CM du 201222 mis en ligne le 020223
Conseil municipal du 08 novembre 2022
- Tableau des délibérations 08112022 affichée le 15/11/2022
- 47.2022 Ressources Humaines - Tableau des effectifs des emplois permanents - actualisation
- 48.2022 Maison du Village - Tarifs de location - Actualisation
- 49.2022 Finances Bail maison 65rte dauphine remise de dette gracieuse
- 50.2022 Finances Décision modificative N°2
- 51.2022 Finances Décision modificative N°3
- 52.2022 Environnement Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels periurbains (PAEN) Lancement d'une réflexion sur Maubec
- 53.2022 Travaux Urbanisme prise en charge financière d'une extension de réseau electrique rue Joseph Bedor
- PV CM du 081122 mis en ligne le 23/12/2022
Conseil municipal du 26 juillet 2022
- Tableau des délibérations CM 260722
- D38_2022 Centre aéré convention
- D39_2022 Patrimoine occupation terrain foot
- D40_2022 Cimetière suppression concessions perpetuelles et création concessions 15 et 30 ans
- D41_2022 Cimetière Instauration ou modification tarifs concession
- D42_2022 Cimetière Mise à jour et approbation du règlement , complété par Arrêté du maire A2022_05 Réglement municipal du cimetière
- D44_2022 Finances don publicitaire
- D45_2022 Travaux enfouissement TE38 BT TEL actualisation
- D43_2022 Cimetière lancement procédure renouvellement ou reprise concessions échues
- D46_2022 Cimetière procédure régularisation avant reprise des sépultures
- PV CM 260722 mis en ligne le 15/11/2022
